Conditions générales d’utilisation

Art.1: Présentation
Cours De profs est un site Internet ouvert à tous, avec un accès privilégiés aux enseignants. En effet, seuls les enseignants (après identification lors de l'inscription sur le site) peuvent publier des documents pédagogiques et/ou didactiques, et ce afin de garantir la qualités des documents présentés.

 Art.2: Données personnelles
Dans la première phase d'inscription au site Cours De profs, les informations à renseigner ne seront utilisées qu'à titre indicatif. Les pseudo, nom, prénom, mot de passe et adresse e-mail, sont les seules informations à renseigner obligatoirement, et permettent dès lors au titulaire du compte de télécharger n'importe quels documents ouverts à tous.
Dans un second temps, si le membre désire créer un "Compte Enseignant", afin de pouvoir déposer des documents en ligne et d'avoir accés à tous les documents dont les "documents réservés aux enseignants" (exemple: un enseignant peut s'il le désire, rendre une correction d'interrogation, uniquement visible pas des gens titulaires d'un compte enseignant), il devra alors indiquer son adresse professionnelle (souvent son adresse mail académique) sur son formulaire d'inscription, et recevra sur cette dernière, un courriel (avec un lien à cliquer) qui assurera en retour à Cours De Profs son statut d'enseignant. Ces données resteront strictement confidentielles et ne seront en aucun cas divulguées à qui que ce soit en dehors des personnes administrant le site.

 Art.3: Contenus des messages
Vous vous engager à utiliser l'ensemble des services Cours De profs dans le stricte respect des règles de bienséance. Vos messages ne devront contenir aucun caractère :

• incitant à la haine;
• diffamatoire
• menaçant
• divulguant des informations personnelles
• illégal
• publicitaire

L'utilisation que vous ferez des services ne devra pas être abusive (multiplication de documents identiques)

• Vous vous engagez, par l'utilisation de ce service, à ne publier aucun message ne se conformant pas aux droits d'auteur ou aux licences d'exploitation.
• Vous vous engagez à ne poster aucun message en rapport avec l'utilisation de contenus frauduleux, pirates, ou contrefaits.
• Vous vous engagez enfin sur l'honneur à ne pas contrevenir aux deux points suscités en abusant de l'utilisation de notre politique sur le contenu.(Cf. Art.5)

Art.4: Responsabilités
Veuillez vous rappeler que Cours De Profs n'est pas responsable du contenu des contenus présents sur le site (Documents, sujets et messages). Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni la véracité, ni la valeur officielle des messages édités sur le site. Les messages et documents sont la propriété de leur auteur et expriment sa pensée, et n'engage que ce dernier, mais en aucun cas Cours De Profs.
Les documents déposés sur Cours De profs restent la propriété de leurs auteurs respectifs, qui peuvent à tout moment les retirer. En déposant un document sur Cours De Profs, les auteurs autorisent explicitement les autres membres à :

• télécharger les dit documents
• donner leurs avis sur les documents

Tout message contrevenant aux règles ci-présentes, à la loi, ou à tout autre code de conduite, n'engage que la responsabilité de leur auteur. Bien que contrôlé au mieux, avec une volonté d'optimiser les délais et les conditions de contrôle sur les contenus, par des ayants droits du site, le terme "modération" ne signifie pas que Cours De Profs ou les ayants droit du site disposent d'un contrôle total sur les messages du site. N'importe quel utilisateur qui estime qu'un message ou document envoyé puisse être répréhensible, est encouragé à nous contacter immédiatement par e-mail, ou à l'aide de l'outil d'alerte mis à disposition.
Dans ce souci d'optimisation du contrôle sur le contenu, Cours De Profs s'autorise à supprimer, modifier, déplacer, tout message ou document qui serait jugé contrevenant au bon fonctionnement du site, sans préavis, et à supprimer ou suspendre tout compte de membre, après avertissement, ou à déléguer ces droits-ci à certains membres, groupes, définissant le terme "ayant droits" suscité.

Art.5: Politique sur le Contenu
Généralement, les us et coutumes des forums francophones autorisent (tacitement et) majoritairement la colportage de contenu à caractère informatif. Cours De Profs bénéficie des mêmes dispositions et le contenu à caractère informatif publié par les utilisateurs est donc généralement toléré. Cours De Profs s'engage moralement à ne pas autoriser la publication de travaux rédactionnels ou tendant à un effort de rédaction, protégés par le droit d'auteur, sans accord des dits auteurs. Si néanmoins un editeur informatif, site internet, ou toute autre source journalistique souhaitait attirer notre attention sur certains contenus publiés par les utilisateurs, nous l'encourageons à nous contacter.